Toutes les médias de ce site (images, vidéos et son) définit comme œuvres sont la propriété exclusive d’Eric GALLET définit comme étant l’auteur et/ou l’artiste.
Droits sur l’œuvre :
Au sens de la loi française, l’artiste, l’auteur, pour avoir pris l’initiative de sa création reste titulaire des droits d’auteur sur la ou sa création.
Les droits de représentation et de production des œuvres sur le site ericgallet.art appartiennent à l’auteur. Son autorisation écrite et signée en définira les droits et de fait, sera nécessaire pour toute exploitation.
Sans autorisation, vos droits sur l’œuvre sont limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation publique et de reproduction même privée.
Droits de propriétés intellectuelles :
Tous les éléments présents sur le site et le site lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins, et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Il est entendu pour tous ces éléments : photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques et tous autres visuels liste non exhaustive.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelques procédés et sur quelque support que ce soit
(papier, numérique …) sont interdites sans un écrit préalable daté signé d’Eric GALLET, hormis les exceptions visées à l’article L 122 du code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de marque.